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1. Éditeur du site

Ce site est édité par ApartGroup Nautic, SAS au capital de 80 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le numéro RCS La Rochelle 751 329 486, SIRET 751 329 486 00022, TVA intracommunautaire FR68 751329486.

Président : M. Yann Le Gall.
Siège social : Port des Minimes, 17000 La Rochelle, France.
Téléphone : 05 46 44 27 63.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Ikoula Net SAS, 89-91 rue Camille Groult, 94400 Vitry-sur-Seine, France.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Yann Le Gall, en sa qualité de président d'ApartGroup Nautic.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies de bateaux et éléments graphiques de ce site sont la propriété d'ApartGroup Nautic, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Loi applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents de La Rochelle.

6. Conformité de l'activité

Les bateaux proposés portent le marquage CE au titre de la directive 2013/53/UE relative aux bateaux de plaisance. Nous veillons à un armement de sécurité conforme à la Division 240 et accompagnons nos clients dans leurs démarches d'immatriculation auprès des Affaires maritimes.